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HORAIRES / CONTACT

Administration communale

Industrie 5
2316 Les Ponts-de-Martel

032 937 15 24
Commune.Ponts-Martel(at)ne(dot)ch

Service de piquet

079 461 75 22 (24h/24)

Pour Service des eaux (p. ex. fuite d'eau) et Travaux publics (p. ex. déneigement)

Tous les matins08h00 à 12h00
Lundi, mardi, vendredi16h00 à 17h30
Jeudi16h00 à 18h00
Fermé les après-midi durant les vacances scolaires.
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Vous êtes ici:

  1. Conseil général
  2. Rapports et procès-verbaux
  3. 2010

Séance du 14 décembre 2010

20h - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 septembre 2010

  • Budget de l’exercice 2011

Séance du 29 septembre 2010

20h - Salle de réunion située au 1er étage de l’hôtel-restaurant du Cerf

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 juin 2010

  • Rapport du Conseil d’établissement scolaire – Année scolaire 2009-2010

  • Demande d’un crédit de fr. 45'000.- permettant le remplacement du véhicule des travaux publics

  • Adoption d’une base légale communale concernant l’utilisation du domaine public par les gestionnaires de réseaux électriques

  • Demande d’un crédit de fr. 142'000.- permettant la mise aux normes de l’éclairage public

Séance du 23 juin 2010

20h - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2010

  • Demande d’un crédit de fr. 198'500.- permettant la création d’une déchetterie

  • Demande d’un crédit de fr. 40'000.- permettant la création de quatre abris de bus

  • Cautionnement de l’investissement de la société de chauffage à distance permettant l’extension du réseau dans le secteur de la Citadelle

  • Raccordement du Temple au réseau de chauffage à distance (fr. 7'000.-)

  • Raccordement de l’immeuble Industrie 5 (bureau communal) au réseau de chauffage à distance (fr. 9'000.-)

  • Réponse à la question relative aux dynamiseurs d’eau

  • Demande d’un crédit de fr. 45'000.- permettant la mise aux normes du système de détection incendie du collège

Séance du 27 avril 2010

20h30 - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 février 2010

  • Rapport d’information relatif aux principales modifications imposées par HarmoS

  • Comptes de l’exercice 2009

Séance du 24 février 2010

20h - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2009

  • Demande d’un crédit de fr. 230'000.- permettant la rénovation d’un appartement dans l’immeuble Grande rue 58

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