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HORAIRES / CONTACT

Administration communale

Industrie 5
2316 Les Ponts-de-Martel

032 937 15 24
Commune.Ponts-Martel(at)ne(dot)ch

Service de piquet

079 461 75 22 (24h/24)

Pour Service des eaux (p. ex. fuite d'eau) et Travaux publics (p. ex. déneigement)

Tous les matins08h00 à 12h00
Lundi, mardi, vendredi16h00 à 17h30
Jeudi16h00 à 18h00
Fermé les après-midi durant les vacances scolaires.
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  1. Conseil général
  2. Rapports et procès-verbaux
  3. 2017

Séance du 7 décembre 2017

20h - Grande salle de réunion de l'Hôtel-Restaurant du Cerf

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 octobre 2017

  • Demande d'un crédit de fr. 418'000.- permettant de transformer le 1er étage du bâtiment sis Grande rue 22 en vue d'y héberger la structure préscolaire ponlière

  • Demande d'institution de redevances communales liées à l'approvisionnement en électricité et de création d'un fonds communal à vocation énergétique

  • Demande de formalisation de l'affiliation de la commune à l'institution de prévoyance "Prévoyance.ne" et de l'octroi de la garantie par la commune des prestations de cette institution de prévoyance non entièrement financées

  • Budget de l'exercice 2018

Séance du 19 octobre 2017

20h - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2017

  • Demande d'un crédit de fr. 39'500.- permettant de remplacer les appareils de sonorisation du Centre polyvalent du Bugnon et d'installer un réseau wifi public

Séance du 11 mai 2017

20h30 - Grande salle de réunion de l'Hôtel-Restaurant du Cerf

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 février 2017

  • Comptes de l'exercice 2016

  • Demande d'achats de terrains permettant de créer un trottoir au haut de la Grande rue

Séance du 8 février 2017

20h - Grande salle de réunion de l'Hôtel-Restaurant du Cerf

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2016

  • Demande d'un crédit de fr. 127'500.- permettant de remplacer la balayeuse par un engin polyvalent

  • Demande d'autorisation de ne pas facturer de rémunérations liées à des cautionnements de prêts LIM

  • Demande de modification du Règlement communal des drainages

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