Séance du 3 octobre 2024

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 août 2024

• Demande d’un crédit de fr. 50'000.- permettant de cofinancer l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur le toit du nouveau restaurant de la patinoire du Bugnon

Séance du 22 août 2024

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juin 2024

• Procès-verbal de la séance constitutive du 20 juin 2024

• Demande d'un crédit de fr. 198'000.- permettant le remplacement d’une partie de la conduite d’eau potable située au nord du cimetière

Séance du 20 juin 2024

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de gymnastique

• Convocation et ordre du jour

Séance du 5 juin 2024

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 mars 2024

• Comptes de l'exercice 2023

• Demande d’un crédit de fr. 49'000.- permettant la mise à niveau d’une partie de l’éclairage intérieur du Centre polyvalent du Bugnon

• Cautionnement par la commune des Ponts-de-Martel des prêts bancaires sollicités par l’ « Union sportive Les Ponts-de-Martel » pour étendre ses infrastructures

Séance du 4 mars 2024

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2023

• Demande de modification du Règlement général de commune afin d'introduire un système de suppléance au sein du Conseil général