Séance du 7 décembre 2023

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2023

• Budget de l’exercice 2024

• Demande de modification des dispositions en lien avec le cimetière contenues dans le Règlement de police

• Demande d’un crédit de fr. 20’000.-- permettant la réalisation d’une pré-étude pour la réfection de la station d’épuration

• Demande d’un crédit de fr. 160'000.-- permettant la réfection de la rue du Collège

• Réponse à la motion déposée par le Parti Libéral-Radical relative à l’éclairage public

Séance du 22 juin 2023

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 31 mai 2023

• Demande d'adhésion de la commune des Ponts-de-Martel au Parc naturel régional du Doubs

• Demande de validation formelle du coefficient de l'impôt communal actuellement en vigueur

• Demande d'adoption de la nouvelle clé de répartition des taxes d'équipement

Séance du 31 mai 2023

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 février 2023

• Comptes de l'exercice 2022

Séance du 15 février 2023

20h - Centre polyvalent du Bugnon - Salles de conférence

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2022

• Demande d'un crédit de fr. 101'500.-- permettant la réfection de l'escalier reliant le temple à la pharmacie

• Demande d'un crédit de fr. 49'000.-- permettant la création de places de parc publiques au Petit-Bois