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HORAIRES / CONTACT

Administration communale

Industrie 5
2316 Les Ponts-de-Martel

032 937 15 24
Commune.Ponts-Martel(at)ne(dot)ch

Service de piquet

079 461 75 22 (24h/24)

Pour Service des eaux (p. ex. fuite d'eau) et Travaux publics (p. ex. déneigement)

Tous les matins08h00 à 12h00
Lundi, mardi, vendredi16h00 à 17h30
Jeudi16h00 à 18h00
Fermé les après-midi durant les vacances scolaires.
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Vous êtes ici:

  1. Conseil général
  2. Rapports et procès-verbaux
  3. 2019

Séance du 5 décembre 2019

20h - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2019

  • Demande d'un crédit de fr. 950'000.- permettant l'achat des salles de classe situées à Promenade 32

  • Perception de l'impôt foncier communal

  • Modification du Règlement communal pour la fourniture de l'eau potable

  • Réponse à la motion déposée par le Parti Socialiste et libre relative à l'étude des alternatives à l'utilisation de pesticides de synthèse par la commune

  • Budget de l'exercice 2020

Séance du 15 mai 2019

20h30 - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 avril 2019

  • Comptes de l'exercice 2018

  • Demande de modification du Règlement général de commune afin de réduire le nombre de sièges au Conseil général

Séance du 4 avril 2019

20h - Centre polyvalent du Bugnon

  • Convocation et ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 décembre 2018

  • Création d'une zone réservée sur le territoire communal des Ponts-de-Martel

  • Demande d'un crédit de fr. 148'000.- permettant le changement du filtre à sable de la station de pompage des Combes-Dernier

  • Demande d'un crédit de fr. 19'800.- permettant la mise en conformité de l'éclairage public

  • Demande d'un crédit de fr. 970'000.- permettant le remplacement de la conduite d'eau potable située sous la Grande rue, étape A et B

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