Séance du 16 décembre 2008

20h - Centre polyvalent du Bugnon

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 10 septembre 2008

• Budget de l’exercice 2009

• Demande d’un crédit de fr. 50'000.- pour la réfection de la place située à l’Ouest de l’Abattoir régional (ancienne patinoire)

Séance du 10 septembre 2008

20h - Centre polyvalent du Bugnon

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 avril 2008

• Procès-verbal de la séance constitutive du 3 juin 2008

• Modification des articles 1.5, 1.6 et 1.7 du règlement général de commune

• Demande d’un crédit de fr. 30'000.- pour la création d’un terrain de beach-volley

• Demande d’un crédit de fr. 48'100.- pour le remplacement des appareils de contrôle de la qualité de l’eau des sources à Martel-Dernier

• Demande d’un crédit de fr. 15'400.- pour l’amélioration de l’eau des sources par traitement ultra violet

• Demande d’un crédit de fr. 89'000.- pour le remplacement du dégrilleur de la station d’épuration par un tamiseur fin et l’achat d’un compacteur à déchets

Séance du 3 juin 2008

20h - Centre polyvalent du Bugnon

• Convocation et ordre du jour

Séance du 17 avril 2008

20h - Centre polyvalent du Bugnon

• Convocation et ordre du jour

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 décembre 2007

• Comptes de l’exercice 2007

• Baisse du coefficient de l’impôt communal

• Quartier des Prises – Premier volet – Transactions immobilières

• Quartier des Prises – Deuxième volet – Modification partielle du plan d’aménagement ainsi que du plan d’alignement

• Quartier des Prises – Troisième volet – Demande d’un crédit de fr. 1'015'000.- destiné à créer les infrastructures de la 1ère étape

• Vente d’une parcelle de la zone artisanale à Monsieur Markus Egli

• Demande d’un crédit de fr. 100'000.- permettant la réfection de la route des Combes-Dernier

• Demande d’un crédit de fr. 74'900.- permettant la réunification de deux appartements au 2ème étage de l’immeuble Pury 5

• Modification du règlement général de commune

• Modification du règlement communal sur la fourniture de l’eau potable